Menu

Conditions générales d’utilisation

UTILISATION DES IMAGES ET DOCUMENTS DE LA MEDIABASE 3 VALLEES EN LIGNE

Les images et documents sont libres de droit dans le cadre exclusif de la promotion du Domaine des 3 Vallées, de ses stations et des adhérents des Offices de Tourisme.

La mention « les 3 Vallées - nom du photographe » doit obligatoirement figurer sur toute reproduction, faute de quoi le propriétaire sera en droit de réclamer des indemnités pour non identification.

Les images et documents ne doivent en aucun cas subir des modifications.

Chaque photo est soumise à une date de fin de droits indiquée dans la légende. Il est strictement interdit d'utiliser ces images et documents au-delà de cette date limite.

L'utilisateur devra fournir aux 3 Vallées deux justificatifs dès parution.

En cas d'utilisation électronique, le client fournira l'adresse du site Web où se trouvent les images et documents et une copie d'écran.

Création d'un hyperlien vers le site http://www.les3vallees.com
Lorsque l'utilisateur prévoit d'utiliser les images et documents de la médiabase dans le cadre d'un autre site Web, il se doit d'insérer sur le site concerné un hyperlien qui dirigera les internautes vers la page d'accueil du site des 3 Vallées, soit www.les3vallees.com, afin que ceux-ci puissent bénéficier d'une information touristique complète sur le massif.

>Lois applicables, tribunal compétent et documents contractuels

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit en vigueur en France. Toute utilisation non conforme aux conditions d'utilisation de la médiabase 3 Vallées pourra faire l'objet de poursuite judiciaire auprès des tribunaux compétents.

Attribution de juridiction : toute contestation relative aux présentes conditions sera de la seule compétence du tribunal d'Albertville.

Les présentes conditions d'utilisation et restrictions sont sujettes à changement. L'utilisateur doit s'assurer de les lire et d'en prendre connaissance à chaque utilisation.

Conservation de renseignements personnels

Lorsque l'utilisateur remplit la fiche d'inscription pour accéder à la médiabase, tous les renseignements composant son profil sont conservés dans le fichier administrateur. En tout temps, l'utilisateur pourra accéder à ce profil et, le cas échéant, y apporter des modifications en accédant à la rubrique « Mon compte ».

Nos coordonnées :

Pour tout renseignement, vous pouvez joindre la médiabase du lundi au vendredi entre 9 h -12h et 14h-18h aux coordonnées suivantes :

Téléphone : + 33 (0) 4 79 24 07 77
Fax : + 33 (0) 4 79 24 77 70
Formulaire contact

Toute demande d'utilisation des images et documents reçues par l'intermédiaire du site Web de la médiabase sera traitée dans les meilleurs délais.